[IC-OOC] Code pénal

**Aiken Brooks** Admin Messages : 18 Date d'inscription : 02/11/2017 Age : 26

Non respect au code de la route

Dépassement dangereux ou du côté gauche : 145$.
Non respect d'un stop : 450$ + si récidives x3 ou accumulations x3 = Retrait de permis.
Refus de priorité (piétons, intersections...) : 175$.
Exécution d'une marche arrière ou d'un demi-tour de façon dangereuse : 300$.
Circulation sur un trottoir avec les 4 roues à grande vitesse. : 1.000$ + 2 mois de prison ferme + retrait de permis + Mise en fourrière + Immobilisation du véhicule.
Obstruction à un véhicule prioritaire : 500$.
Obstruction à la circulation : 250$.
Retrait du sabot : 500$ + 20$ / jour cumulé à compté du blocage du véhicule (7 jours si défaut de notice).
Utilisation d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation : 135$.
Course de rue clandestine (2 véhicules ou + faisant une course) : 5.000$ + 6 mois de prison ferme + Mise en fourrière + Immobilisation du véhicule
Transport d'un passager de moins de 10 ans en place avant : 135$.
Transport d'un passager de moins de 18 ans non attaché : 350$.
Non présentation immédiate permis ou certificat d'immatriculation (La personne possède le permis mais elle ne l'a sur elle) : 150$ + 24 heure de délai pour présenter le papier + Immobilisation du véhicule.
Non-Allumage des Phares après 18h00 et avant 06h00 : 250$.
Non port de la ceinture ou du casque (pour deux roues) : 150$.
Non port de tenue adapté (jambes visible, chaussures fermés pour les motos > 125 cm3 (PCJ-600, FCR-900, NRG-500, BF-400, Freeway, Wayfarer.) : 250$.
Plaque d'immatriculation non visible : 1.000$ + Mise en fourrière.

Stationnement

Stationnement ou arrêt gênant : 500$ + Mise en Fourrière + Immobilisation du véhicule.
Stationnement hors-parking et sans Warning : 250$ + Mise en Fourrière + Immobilisation du véhicule.
Stationnement sur voies ferrées : 5.000$ + Mise en Fourrière + Retrait de permis.
Stationnement devant une sortie de véhicule : 1.500$ + Mise en Fourrière.

Conduite dangereuse

Conduite en état d'ébriété : De 0.25 à 0.33 Air Alvéolaire Expiré (A) : 250$ + Immobilisation du véhicule pendant 10min.
Conduite en état d'ébriété : De 0.33 à 0.5 Air Alvéolaire Expiré (P) : 1.000$ + Immobilisation du véhicule pendant 30min
Conduite en état d'ébriété : 0.5 à plus : 2.500$ + 3 mois de prison + Retrait de permis + Mise en Fourrière.
Conduite après usage de stupéfiants, ou refus de dépistage stupéfiants : 4.500$ + 3 mois de prison + Retrait de permis.
Conduite sans permis véhicule quatre roues : 8.500 $ + 10 mois de prison + Mise en fourrière.
Conduite sans permis à deux roues (PCJ-600, FCR-900, BF-400, NRG-500, Warfarer, QuadBike & (Sccoter) à voir ) : 1.500 $ + 2 mois de prison + Mise en fourrière.
Conduite malgré la rétention ou la suspension du permis de conduire : 10.000$ + 2 ans de prison + Mise en fourrière + Immobilisation du véhicule
Drift / Dérapage en virage : 500$ + si récidive x3 = Retrait de permis.
Contre-Sens : 7.500$ + Retrait du permis + 8 mois de prison ferme.
Contre-Sens sur autoroute : 10.000$ + 2 ans de prison ferme + Retrait du permis + Suivi psychologique + Mise en fourrière + Immobilisation du véhicule.
Circulation avec un véhicule détérioré : 500$.

Excès

Excès de 1 à 10km/h en plus : 100$.
Excès + de 10km/h en plus : 100$ + 10 $ par km/h en plus.
Excès + de 50km/h en plus : 1.500$ + 2 mois de prison + Retrait de permis + Mise en Fourrière

Refus d'obtemperer

Refus d'obtempérer a pieds : 7.500$ + 8 mois de prison.
Refus d'obtempérer en véhicule : 15.000$ + 2 ans de prison + Retrait du permis de conduire + Mise en fourrière + Immobilisation du véhicule.
Complicité de Refus d'obtempérer en véhicule : 7.500$ + 8 mois de prison.

DÉLITS MINEURS

Comportements

Dissimulation du visage dans l'espace public (hors casque en moto ou casque de chantier ou sur ordonnance médicale) : 350$.
Usage abusif de l'avertisseur sonore : 200$
Trouble à l'ordre public : 500$ + (Si trouble grave) 1 mois de prison.
Canulars téléphoniques : 350$ + Retrait du téléphone.
Canulars téléphoniques impliquant le S.W.A.T. : 2.500$ + 3 mois de prison + Retrait du téléphone
Non-respect d'une implication de peine (Décisions du juge) : 7.500$ + 8 mois de prison ferme.
Refus de payer une amende : 2 mois de prison + le double du montant de l'amende.
Refus d'obtempérer (Refus de circuler (Véhicule ou à pied) au bout du troisième sommation : 1.000$ + 24h de garde à vue.
Tentative de corruption : 2.000$ + 3 mois de prison ferme.

Atteintes aux biens

Dégradations de biens publiques : 1.500$ + 24h Garde à vue.
Tentative de vol de véhicule : 500$ + 24h Garde à vue.
Vol de véhicule : 5.000$ + 8 mois de prison ferme.

Atteintes aux personnes

Tapage nocturne : 500$.
Agression verbale envers un civil : 1.000$ si personne porte plainte + Enquête.
Agression Physique envers un civil : 2.000$ + 4 mois de prison si personne porte plainte + Enquête.
Vol simple : 1.500$ + 3 mois de prison si personne porte plainte + Enquête.
Racisme verbale : 4.000$ + 2 mois de prison si personne porte plainte + Enquête.
Outrage à agent : 3.000$ + 3 mois de prison.
Menace verbale sur agent : 5.000$ + 6 mois de prison.
Atteinte à la pudeur : 3.000$ + 1 mois de prison avec enquête.
Harcèlement : 3.000$ + 3 mois de prison.

Trafic

Dissimulation d'armes à feu illégaux : 7.500$ + 8 mois de prison ferme + Retrait de licence d'arme s'il y a.
Possession d'arme blanche : 500$ + Retrait de l'arme.
Possession de stupéfiants en petite quantité (>4 à 15g) : 1.500$ + 24h de garde à vue.
Possession des biens matérielles pouvant à la production de stupéfiant (Set de chimie, graine) : 3.000$ + 3 mois de prison.
Possession des biens matérielles pouvant à la production d'arme à feu : 7.500$ + 8 mois de prison.

Prostitution / racolage : 500$ + 24h de garde à vue.
Client de prostitution / racolage : 1.500$.

DÉLITS MAJEURS

Comportements

Association de malfaiteurs : 5.000$ + 5 an de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Terrorisme ( Attaque à but religieux/politiques extrémistes, meurtres de masse...) : 15.000$ + Peine de mort.

Atteintes aux biens

Vol de véhicules de fonction publique : 15.000$ + 2 ans de prison ferme.
Braquage de boutique / association : 15.000$ + 5 ans de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Braquage de banque : 15.000$ + 10 ans de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Piratage informatique : 15 000$ + 10 ans de prison.
Divulgation d'informations privées : 15.000$ + 3 ans de prison.
Vandalisme : 5.000$ + 4 mois de prison.
Faux et usage de faux : 10.000$ + 2 ans de prison

Atteintes aux personnes

Coups et blessures volontaires : 1.500$ + 2 mois de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Coups et blessures volontaires ayant entraîné une incapacité de travail de moins de 7 jours : 5.000$ + 3 mois de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Coups et blessures volontaires ayant entraînés une incapacité de travail de plus de 7 jours : 10 000 $ + 1 ans de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort : 15.000$ + 5 ans de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Menace Physique majeure avec ordre ou condition : 5.000$ + 8 mois de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.[ + Enquête.
Vol à l'arraché : Assimilé à Coups et blessure volontaire + Vol simple : 15.000 $ + 1 an de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Abus de confiance : 5.000$ + 6 mois de prison+ Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Tiger Kidnapping *: 10.000$ + 2 ans de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Vol dans habitation avec propriétaires présents : 10.000$ + 4 mois de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Car jacking : 15.000$ + 3 ans de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Extorsion en bande organisée : 15.000$ + 4 ans de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Kidnapping ou prise d'otage : 15.000$ + 10 ans de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Menace à l'arme à feu (sauf légitime défense) : 10.000$ + 8 mois de prison ferme + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Pédophilie : 15 000 $ + 10 ans de prison ferme.
Harcelement (sexuel) : 3500$ + 1 ans de prison.
Agression sexuelle (attouchement) : 5.000$ + 3 ans de prison.
Agression sexuelle aggravée (viol) : 15.000$ + 5 ans de prison.
Agression sexuelle aggravée en réunion (viol en réunion) : 15 000 $ + 10 ans de prison ferme.
Torture / Crime contre l'humanité : 15 000 $ + peine de mort.
Proxénétisme : 15.000$ + 5 ans de prison.
Non-assistance à personne en danger : 7.500$ + 8 mois de prison.
Mise en danger de la vie d’autrui : 8.500$ + 10 mois de prison ferme.
Agression majeurs sur agent de police : 9.500$ + 1 an de prison.

Trafic

Possession d'armes à feu illégale (Les n'étant pas achetable à l'amnunation) : 15.000$ + 2 ans de prison + Retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Possession d'armes à feu sans le permis d'arme : 7.500$ + 8 mois de prison.
Possession de stupéfiants en grande quantité (>16g) : 7.500$ + 8 mois de prison.
Dissimulation de stupéfiants en grande quantité (>16g) : 4.000$ + 4 mois de prison.
Intention de vendre / acheter une arme à feu illégalement : 10.000$ + 2 ans de prison + Confiscation + Retrait de licence d'arme s'il y a.
Intention de vendre / acheter des stupéfiants : 7.500$ + 8 mois de prison + Confiscation + Retrait de licence d'arme s'il y a.
Trafic d'armes à feu : 15.000$ + 4 ans de prison + Confiscation + Retrait de licence d'arme s'il y a.
Complicité de trafic d'armes à feu : 10.000$ + 2 ans de prison + Confiscation + Retrait de licence d'arme s'il y a.
Trafic de stupéfiants : 15.000$ + 2 ans de prison + Confiscation + Retrait de licence d'arme s'il y a.
Complicité de trafic de stupéfiants : 7.500$ + 8 mois de prison + Confiscation + Retrait de licence d'arme s'il y a.

Homicides

Tentative de meurtre sur civil : 15.000$ + 6 ans de prison ferme + retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Tentative de meurtre sur agent : 15.000$ + 7 ans de prison ferme + retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Meurtre sur civil : 15.000$ + 7 ans de prison ferme + retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Meurtre sur agent : 15.000$ + 10 ans de prison ferme + retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Complicité de meurtre sur civil : 15.000$ + 3 ans de prison + retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Complicité de meurtre sur agent : 15.000$ + 5 ans de prison + retrait de licence de port d'arme s'il y a.
Homicide involontaire sur agent : 15.000$ + 3 ans de prison.
Homicide sur propriété : Enquête.

Les cautions

1.000$ d'amende= 2 Minutes de prison
2.000$ d'amende = 4 Minutes de prison
3.000$ d'amende = 6 Minutes de prison
4.000$ d'amende = 8 Minutes de prison
5.000$ d'amende = 10 Minutes de prison
6.000$ d'amende = 12 Minutes de prison
7.000$ d'amende = 14 Minutes de prison
8.000$ d'amende = 16 Minutes de prison
9.000$ d'amende = 18 Minutes de prison
10.000$ d'amende = 20 Minutes de prison
11.000$ d'amende = 22 Minutes de prison
12.000$ d'amende = 24 Minutes de prison
13.000$ d'amende = 26 Minutes de prison
14.000$ d'amende = 28 Minutes de prison
15.000$ d'amende = 30 Minutes de prison

Procédure :

Quand vous arrêtez un suspect, citez lui ces droits puis procédez à un interrogatoire pour mettre à jour son MDC.

Deux étapes s'offre à vous:
- Si le suspect désir un avocat, un procureur, alors, tentez d'en appeler l'avocat du suspect ou un avocat sur la fréquence prévue à cet effet. Sinon, passez à l'autre point.
À ce moment là, si quelqu'un se présente, alors, il décide si oui ou non, un procès doit avoir lieu directement, mais si personne ne se présente, et que le suspect veut comparaitre devant la cour de justice, alors, vous devez envoyer une lettre à la justice afin d'organiser un procès.

- Si la sanction n'évoque pas la prison, vous prenez en charge vous même le suspect et vous appliquez la sanction.

Précisions :
- Les suspects peuvent porter plainte contre vous après avoir eu la sanction. Faites attention ! Appliquez correctement le Code Pénal, si une plainte est déposer et que le suspect est victime, votre place au sein de l'effectif sera en jeu (Sanction/KF).

- Les amendes seront baissés de 50 % si le joueur n'a pas plus de 5H de jeu.
- La police ne doit pas mettre plus de 15 minutes de prison à un joueur ayant 5 heures de jeu ou moins, 30 minutes à un joueur ayant 10 heures de jeu ou moins et 60 minutes à un joueur ayant plus de 10 heures de jeu.

- La mention « max » signifie que la peine ne peut pas excéder ce qui est prévu. La mention « et » signifie qu'il est obligatoire de punir par la peine prévue. La mention « ou » signifie qu'une libre appréciation est accordée au policier pour savoir s'il faut ou non punir par la peine prévue. La mention « et/ou » laisse le choix au policier de sanctionner ou non par la peine prévue. Un agent de police n'est pas tenu par les amendes données par d'autres policiers. Il est tenu par la loi uniquement. La mention min indique que l'agent de police ne peut donner moins que ce qui est prévu.